ANDRE BRUSSELS BABY - 1060 Brussels - Belgium - Avenue Jean Volders 43 - 1060 Bruxelles - Belgium - +32 (0)2.537.01.65 - www.andre.be

Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur le site www.andre.be  ou les sites annexes entre la société "MAISON E.ANDRE sprl" et le consommateur, l'utilisateur.

Ces conditions de vente s'appliquent à tout accord avec toutes les sociétés, les institutions et les personnes, qui ont contacté MAISON E.ANDRE sprl par l'internet, concrètement par le site www.andre.be ou les sites annexes  pour le placement des commandes ou pour d'autres raisons .

Toute commande d'un produit proposé sur le site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du consommateur.

L'ensemble de ce site relève des législations belge, européenne et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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C'est la version des conditons de ventes en langue française qui prime sur toutes autres versions de langues étrangères ou traduites.

Les conditions de vente décrites ci-dessous s'appliquent à toutes les ventes, sauf à celles soumises à un accord confirmé par écrit par « MAISON E.ANDRE SPRL »

En accédant au site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation y figurant.

Par l'acceptation de ces conditions, l'acheteur renonce expressément à l'application de ses propres conditions de vente qui sont dès lors inopposables.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et s'appliquent à toute vente postérieure à leur publication sur le site.

MAISON E.ANDRE SPRL se réserve le droit de changer ou de retirer sans préavis des articles de son catalogue.

MAISON E.ANDRE peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales.

Aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite ou achat sur le site www.andre.be ou les sites annexes.

Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande.

MAISON E.ANDRE sprl considère qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve ces conditions générales de vente après les avoir lues.

La société MAISON E.ANDRE sprl. est mandatée pour la vente sur les listes de naissance déposées en Belgique sur le site www.andre.be ou ses sites annexes dans tous les continents.

Les photographies et les coloris illustrant les produits n'entrent dans aucun champ contractuel.

Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de MAISON E.ANDRE SPRL ne pourra être engagée.

Le copyright des photos reproduites ici est échu à MAISON E.ANDRE SPRL et les photos ne peuvent être reproduites sans consentement préalable écrit de MAISON E.ANDRE SPRL.

Les couleurs des photos des produits de notre catalogue peuvent varier en fonction du type d'impression papier, ou écran d'ordinateur de différentes sortes ou marque que cela soit, ne peuvent donner prétexte à échange, annulation ou remboursement pour quelques raisons que ce soient.

Toutes les images de ce site sont protégées par des copyrights et ne peuvent être reproduites sans accord écrit préalable de MAISON E.ANDRE SPRL.

Les articles livrés comme échantillons sont vendus aux mêmes conditions que les marchandises commandées.

Les prix de chacun des produits commercialisés par MAISON E.ANDRE sprl sont indiqués et payables en euros.

Les prix indiqués sur le site restent valables jusqu'à leur éventuel changement sans préavis.

Le prix facturé sera bien sûr celui du site le jour de l'envoi de la commande par email (ou par fax).

Tous les prix seront  indiqués hors TVA ou TVAC (Comprise). 

Le système donnera également le prix TVA incluse en regard du prix hors TVA.

Cela sera suivant la programmation du moment.

La TVA s'applique à toutes les ventes en Belgique, sauf sur présentation des documents originaux cachetés s'appliquant aux montants légaux minimums, en cas d'exonération ou d'exemption de la TVA.

Pour l'Europe, la TVA belge est de 21% actuellement et sera appliquée pour tous les non assujettis à la TVA.

Pour l'Europe, les assujettis à la TVA ne seront exemptés de la TVA qu'après vérification par nos soins de la validité de leur numéro de TVA auprès de l'organisme approprié, et pour autant que la marchandise soit effectivement livrée dans leur pays à partir de notre stock suivant les prescriptions de la législation autorisé par le Ministère fédéral des Finances Belges.

Si le taux de TVA devait être modifié, cette différence de taux pourrait être répercutée sur le prix des articles.

MAISON E.ANDRE  sprl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, de corriger des fautes éventuelles dans le catalogue ou sur la liste de naissance.

Ils sont indiqués toutes taxes comprises et hors frais de livraison.

Ces derniers sont facturés en sus.

Les prix indiqués sur le site www.andre.be ou les sites annexes ne sont applicables que pour les ventes conclues à distance à partir de ce ou ses  sites annexes.

Toute commande passée sur le site Internet peut donner lieu à facturation d'une participation forfaitaire aux frais de préparation engagés (emballage, manutention, décolisage, colisage / recolisage) pour un montant fixe en vigueur au moment de la commande si il y a lieu.

La participation aux frais d'envoi et de livraison sera calculée sur les produits en fonction du barème du moment.

Il est rappelé que les livraisons sont effectuées en Belgique suivant barème établis lors de la commande.

Pour le reste européen, le tarif sera communiqué avant la passation définitive de la commande et son paiement.

Le client peut, à tout moment, demander des renseignements complémentaires avant de passer commande, par email, en indiquant clairement la référence du produit.

Toute commande emporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Toute commande emporte l'acceptation du prix et du produit indiqués sur le site Internet www.andre.be.

Dans le processus de commande, le client devra saisir l'ensemble de ses coordonnées afin MAISON E.ANDRE sprl puisse assurer la livraison des produits commandés.

Les informations collectées sont nécessaires au traitement de la commande.

En retour, le client recevra un courriel de confirmation lui indiquant un Identifiant et Mot de Passe qu'il pourra réutiliser, s'il le souhaite, lors d'une prochaine commande afin de ne pas avoir à ressaisir l'ensemble de ces informations.

Une fois la commande validée, le client se verra attribuer un code correspondant à sa commande (Numéro de commande) et recevra une confirmation par courriel de cette dernière.

Le contrat de vente est conclu à la réception de la commande mais sous la condition suspensive de l'encaissement du prix de vente.

En cas d'indisponibilité du produit commandé et d'un produit de qualité et prix équivalents, le client en est informé et le remboursement des sommes versées est effectué sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement desdites sommes.

Enregistrement d'une commande

Si le client souhaite passer commande, il choisit les différents produits sur la liste de naissance des parents, et clique sur la case "Ajouter à mon panier". 

Le client peut :

- obtenir un récapitulatif de sa commande ;

- poursuivre sa commande ;

- terminer sa sélection des articles et commander ses produits en cliquant sur "je clôture ma commande"

Pour commander les articles qu'il a ainsi choisis, après avoir cliqué sur "je clôture ma commande", le client devra s'identifier, soit en introduisant son code client et son nom de famille s'il a déjà passé une commande chez MAISON E.ANDRE sprl, soit en remplissant le formulaire adéquat dans le cas contraire.

Dans cette dernière hypothèse, le client devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, de manière à ce que la commande puisse être prise en compte.

Lorsque le client aura validé son paiement (le cas échéant avec la fourniture de son numéro de carte et la date d'expiration), MAISON E.ANDRE sprl enverra un e-mail de confirmation, un récapitulatif pour toute commande passée sur le site www.andre.be ou les sites annexes à l'adresse e-mail indiquée par lui au moment de la commande.

Cette confirmation reprendra l'ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties, c'est-à-dire l'identité du client, l'identification du produit ou service, le prix, les éventuels frais de livraison, les modalités de paiement.

En cas de refus du paiement par carte de crédit, l'utilisateur recevra un message lui indiquant que le paiement a échoué, l'article sera remis disponible à la vente.

Toute commande d'un produit proposé sur le site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du consommateur.

Pour les achats, payés par carte de crédit, l'argent sera versé immédiatement sur le compte de MAISON E.ANDRE sprl

Pour ce qui concerne les paiements par virement bancaire , l'article ne sera considéré comme vendu qu'après réception par MAISON E.ANDRE sprl du paiement sur son compte bancaire.

Si un article choisi sur une liste de naissance serait vendu simultanément en magasin et par internet, l'achat par Internet sera converti en chèque cadeau de même valeur, et ce chèque sera offert aux jeunes parents à la place de l'article.

Pour tous les clients, sauf accord écrit de notre part, tout achat est payable à l'avance (avant l'envoi des marchandises) par virement bancaire. Le client a aussi la possibilité de venir au magasin payer sa commande à l'avance en cash ou par terminal de paiement (carte bancaire).

Le paiement dans la section "Liste de naissance" ou catalogue  se fait par virement bancaire à partir d'un compte européen ou peut être dans l'évolution du site par carte de crédit.

Afin d'assurer la sécurité des paiements, toutes les données confidentielles liées aux cartes de crédit sont cryptées conformément à la norme SSL et ne sont donc pas accessibles sur notre serveur, la société qui organisera ces paiements par carte de crédit étant utilisée comme tiers de confiance pour toute opération de paiement électronique.

Vous pourrez également  dans l'évolution du site payer on line en utilisant le bouton de paiement.

Les banques annexées seront celles choisie par MAISON E.ANDRE sprl.

Il sera  aussi possible de payer par Bancontact/Mister Cash.

Les banques annexées à ce service seront celles choisies par MAISON E.ANDRE sprl.

En un seul clique vous êtes envoyé à la plateforme de qui s'occupera de ce genre de paiement où vos données financières sont traitées en toute sécurité. Le résultat nous est transmis immédiatement.

Vos données financières restent invisibles pour nous.

MAISON E.ANDRE sprl se limite à l'enregistrement des données nécessaires pour la finalisation de la commande et la communication avec vous en tant qu'acheteur.

Un refus d'autorisation par le centre bancaire emporte l'annulation de plein droit et sans indemnité de la commande.

Si un incident survient lors de l'enregistrement de la commande, celle-ci est nulle et non avenue et le client doit réitérer la procédure de passation de commande.

Une facture est éditée et jointe au colis expédié par MAISON E.ANDRE sprl .

Après avoir pris connaissance de l'état de sa commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées aura été complété par le client, ce dernier cliquera sur "oui, je confirme ma commande" pour confirmer définitivement sa commande.

L'utilisateur devra soit prendre note du compte et de la communication afin de pouvoir effectuer le versement (il pourra par ailleurs imprimer un virement précomplété)

Soit introduire le numéro de son numéro de carte de crédit, suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).

MAISON E.ANDRE sprl reste seul propriétaire des produits achetés jusqu'au paiement intégral de leur prix.

En cas de commande par internet, conformément aux dispositions du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit à rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer des pénalités.

Celui-ci doit être communiqué par lettre recommandée qui assure la date de l'envoie de ce courrier de rétractation.

Ce délai de sept jours francs commence à courir à compter du jour de la réception du « bon de confirmation » et de la date de paiement sur le compte bancaire de MAISON E.ANDRE sprl des biens commandés.

En cas d'exercice du droit de rétractation, MAISON E.ANDRE SPRL est tenue de rembourser sans délai le client et au plus tard dans les trente jours suivants la date à laquelle ce droit a été exercé, pour autant que nous ayons reçu la lettre de rétractation par recommandé.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, informatif par le fournisseur de la marque du produit, et il peut y avoir des impondérables indépendant  de la volonté du fournisseur ou de MAISON E.ANDRE sprl qui ne sont absolument pas de la faute de celui-ci ou de la MAISON E.ANDRE sprl.

Nous les respecterons dans toute la mesure du possible.

Tout retard quant au délai indiqués ou dépassement, ne peut donner lieu ni à dommages et intérêts, ni à annulation ou résiliation de la vente.

Toute cause mettant obstacle aux expéditions ou aux livraisons nous autorise à réduire ou à annuler la commande sans que l'acheteur ait le droit à une indemnité quelconque de ce chef.

La livraison s'effectue à l'adresse indiquée par le client lors de la commande, le client a la possibilité d'indiquer une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation.

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.

Toute réclamation doit être introduite dans les 8 jours de la date de livraison par écrit recommandé.

Pour la Belgique, les frais d'envoi peuvent être gratuits, ou non, suivant les conditions décrites dans la rubrique et ils sont ou seront  automatiquement imputés dans le total de votre panier.

Pour le reste de l'Europe, les frais d'envoi sont également ajoutés automatiquement à votre panier et ceux-ci seront fonction de la distance entre Bruxelles et la destination.

L'envoi des produits des listes de naissance n'est pas prévu.

Ils sont mis à la disposition du/des titulaire(s) de la liste de naissance dans le magasin où la liste a été ouverte.

Si votre achat concerne un produit de la liste, le produit est normalement en stock dans le magasin.

Dans ce cas le présent sera remis au(x) titulaire(s) au plus tôt après réception du paiement du prix sur le compte bancaire de MAISON E.ANDRE sprl.

Dans les autres cas (achat sur la Liste de présents sans engagement) le présent sera commandé le plus vite possible et l'achat sera communiqué au(x) titulaire(s) après réception du paiement du prix.

Le risque passe sur l'acheteur au plus tard au moment de la livraison au(x) titulaire(s) de la liste de naissance.

A la livraison, le client doit vérifier l'état du colis en présence du transporteur ou du préposé de la compagnie qui effectue la livraison.

Il doit émettre, s'il y a lieu, toutes les réserves utiles auprès du transporteur ou du préposé de la compagnie en les mentionnant sur le bordereau de transport ou de livraison de manière précise et motivée.

Le jour de la réception de la livraison, le client doit également contacter, sous 24 heures, la MAISON E.ANDRE sprl , par écrit, par email, ou par fax : 02/537.60.32 pour l'informer des réserves faites et lui permettre de faire tout recours contre le transporteur ou la compagnie de transport.

Le client devra alors suivre les demandes de MAISON E.ANDRE sprl consistant notamment à lui transmettre par écrit toutes les réserves mentionnées sur le bordereau de transport.

A défaut pour le client de respecter ces obligations, il supportera, sans recours contre MAISON E.ANDRE sprl et/ou son assureur, tout préjudice lié aux anomalies et/ou avaries constatées sur la livraison et ne pourra remettre en cause la vente et le paiement du prix.

Tous les produits vendus par MAISON E.ANDRE sprl sont mis en service et/ou montés par le client, sous la seule responsabilité de ce dernier.

La période de garantie commence le jour de l'achat et non pas le premier jour d'utilisation du produit.

Comme preuve de la date d'achat, le consommateur doit posséder un reçu ou une preuve de paiement, qui doit être présentée en cas de problème éventuel.

La garantie est annulée si la preuve d'achat ne peut pas  nous être présentée car elle est aussi la garantie pour le fournisseur.

Les garanties offertes sont celles du fabricant des différents articles.

Ces garanties n'ont aucune influence sur vos droits découlant de la législation nationale concernant la vente de produits de consommation.

Nous conseillons de lire le mode d'emploi attentivement avant d'utiliser les articles.

Les dispositions de garantie sont seulement d'application en cas d'utilisation des produits livrés selon leur destination.

Le traitement peu judicieux ou inadéquate des articles met fin à toute garantie et rend chaque plainte impossible.

Tout document fourni à la livraison doit être gardé et présenté lors de la venue en magasin.

Ce document sera nécessaire et obligatoire lors d'une éventuelle réparation ou contestation.

La réparation des articles sous garantie est gratuite, ceci aussi bien pour la main d'œuvre que pour les pièces de change.

Les articles vous sont remis gratuitement.

Si le client reçoit une marchandise défectueuse ou erronée, il doit nous le signaler par écrit recommandé dans les 8 jours suivant la livraison.

La marchandise sera alors enlevée chez le client par notre transporteur, entièrement à nos frais.

Après examen de cette marchandise, s'il y a effectivement faute de notre part, et suivant nos possibilités, soit nous remplaçons la marchandise à nos frais, soit nous envoyons une note de crédit au client.

Passé ce délai de 8 jours, aucun échange ni remboursement ne sera admis.

Si le client s'est trompé dans sa commande et qu'il souhaite un échange, il devra nous faire parvenir la marchandise entièrement à ses frais.

Celle-ci (la/les marchandise(s)) devra (ont) être renvoyés dans leur(s) emballage(s) original(ux) « NON OUVERT - DOIVENT RESTER SCELLE D'ORIGINE», ne peuvent pas être déballés de leurs emballages d'origine de livraison.

Le client devra avant tout chose vérifier sa commande sur les bordereaux annexés aux colis avant tout ouverture de ceux-ci.

Si il se trouve au retour chez MAISON E. ANDRE sprl que les colis, le(s)article(s) retournés se retrouvent avoir été :

- ouvert(s),
- descellé(s),
- à avoir la moindre trace(s) d'utilisations,
- d'odeurs d'utilisations,
- de manipulations,
- de fraudes pour cacher les éléments précédemment cités,

cela annulera de droit  d'échange de la commande sans que l'acheteur ait le droit quelconque à une indemnité de ce chef et la-les marchandise(s) restera(ont) à disposition au siège de la société ou retourné(s) au frais et charge  préalablement payés du client.

Après vérification du retour comme expliqué ci-dessus, une facture payable à l'avance lui sera adressée : elle contiendra les éventuels correctifs de prix (pour changement de modèle, couleur, taille etc.), ainsi que les frais administratif, les frais d'envoi seront facturer en plus pour ce nouvel envoi.

Si un article acheté par un client par Internet pour une tierce personne, que cela ne convient pas ceux qui recevront cet article en cadeau ou autrement, il ne peut pas être pour quelque raisons que cela soit changé, échangé ou remboursé pour quelques motifs que cela soient, veuillez en tenir bien compte de cet élément de conditions

Il est alors plus conseillé alors de faire un chèque cadeau que les parents pourront utilisés en notre magasin.

La liste de naissance est réalisée par les parents qui marquent leur accord sur le contenu de la liste et des articles au préalable.

Si les cadeaux ont déjà été remis aux parents, le client qui offre ne peut être remboursé.

Si le cadeau est endommagé, seuls les parents après réception de ce cadeau peuvent retourner le cadeau auprès du magasin dans les 8 jours ouvrables moyennant le  ticket d'achat 

Un bon d'achat sera alors effectué.

MAISON E.ANDRE sprl  peut refuser des articles retournés ou peut ne pas les rembourser si ces produits sont endommagés ou utilisé par le client.

Tout article qui sera envoyé par MAISON E.ANDRE sprl seront toujours vérifier, contrôler et certifié non abimé avant l'envoie de celui-ci au client.

Si un colis arrivait abimé en extérieur du fournisseur vers MAISON E.ANDRE sprl, le contenu du colis sera vérifier et recolisé  par MAISON E.ANDRE sprl avec certification que le contenu n'est pas abimé.

Dans le cas contraire, le contenu sera recommander chez le fournisseur et le client sera prévenu de cet imprévu, cette cause ne peut donner lieu ni à dommages et intérêts, ni à annulation ou résiliation de la vente.

Toute cause mettant obstacle aux expéditions ou aux livraisons nous autorise à réduire ou à annuler la commande sans que l'acheteur ait le droit à une indemnité quelconque de ce chef.

Les conditions de garantie contractuelle de chaque produit et les conditions de service après-vente sont communiquées par ailleurs par écrit avec le produit livré.

La garantie ne couvre pas sur l'usure normale d'utilisation ou la mauvaise manipulation des matériaux.

La garantie ne s'applique pas à la réparation de dommages résultant d'une cause externe au produit (par exemple d'un accident, d'un choc, de la foudre, de la tempête, d'une fluctuation de courant, ou autres...), d'un emploi, d'une installation ou d'un branchement non conformes aux spécifications ou prescriptions du constructeur, de l'utilisation de périphériques, d'accessoires ou de consommables inadaptés.

MAISON E.ANDRE sprl s'engage à appliquer les dispositions spécifiques des garanties contractuelles des constructeurs et des importateurs sur les produits qu'il vend ou répare.

Nous nous réservons le droit de changer le site web, ainsi que les présentes conditions, par exemple quand l'évolution de la technique et des systèmes de sécurité, ou l'évolution de la législation l'exige.

Nous nous réservons également le droit de suspendre nos services par le site internet pour cause d'entretien ou pour effectuer des adaptations ou des corrections au système.

MAISON E.ANDRE sprl ne peut être tenue responsable à cet égard.

En cas de problème technique,vous pouvez à tout moment contacter le magasin 02.537.01.65 ainsi que pour  les listes de naissance qui sont ouvertes, pour y effectuer un achat sur la liste.

Les produits présentés sur le site www.andre.be ou les sites annexes correspondent à tout le nécessaire d'équipement de bébé et de son environnement (poussettes, sécurité auto, mobilier, etc...).

Les offres de vente, constituées de la présentation des produits et des prix indiqués, sont valables dans la limite des stocks disponibles chez MAISON E.ANDRE sprl ou ses fournisseurs.

Tous les textes, images et descriptions ont été conçus avec le plus grand soin.

Toutefois ces éléments ne pourront en aucun cas devenir des données contractuelles et n'ont qu'une valeur indicative.

Les offres proposées sur le site de MAISON E.ANDRE sprl  sont valables pour livraison en Belgique  uniquement.

Les fournisseurs de MAISON E.ANDRE sprl se réservent le droit de modifier un produit en cours de collection.

En conséquence, MAISON E.ANDRE sprl peut être amenée à livrer à ses clients un article de même prix, un peu différent mais de qualité équivalente à celui décrit dans les guides.

Tout litige sera de la seule compétence des justices de Paix de Saint-Gilles-Lez-Bruxelles, du 1er canton de Bruxelles, des Tribunaux et de la Cour d'Appel de Bruxelles, des tribunaux situés à Bruxelles, en Belgique et de  langue française uniquement.

C'est la version des conditions de ventes en langue française qui prime sur toutes autres versions de langues étrangères ou traduites.

MAISON E.ANDRE sprl se réserve le droit d'entreprendre des actions de justice contre les personnes agissant d'une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant à ces conditions.

Toutes questions relatives aux présentes conditions générales de vente ainsi qu'aux ventes qu'elles régissent, qui ne saurait traitée par les présentes stipulations contractuelle, sera régie par la loi fédérale belge sur le commerce.

En cliquant sur le bouton « valider » du bon de commande, le client reconnaît avoir lu, comprendre  et accepté les conditions générales de ventes et y adhère de façon irrévocable et sans réserve.

A compter de ce moment, la commande est considérée comme validée sous réserve de l'encaissement du prix total qui doit être réglé à la commande comme il est dit.

A défaut de paiement, la commande est considérée comme nulle et non avenue.

L'utilisateur consent à ce que Maison E.ANDRE lui adresse du courrier électronique et du courrier postal, notamment à des fins publicitaires, informatifs et autres.

Si l'utilisateur ne souhaite pas/plus recevoir de courrier électronique ou de courrier postal de Maison E.Andre sprl, il peut adresser un courrier électronique à Maison E.ANDRE sprl  en pouvant se désinscrire via le site Internet ou via les courriers électroniques reçus.

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